Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOURCE ALPINE
M. Nicolas FABIANO

Numéro de dépôt :
4260542
Date de dépôt :
29/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2026
SOURCE ALPINE de Nicolas FABIANO

Présentation de la marque SOURCE ALPINE

Déposée par voie électronique le 29 mars 2016 par monsieur Nicolas FABIANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOURCE ALPINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur Nicolas FABIANO domicilié(e) 43 RUE VAUGELAS - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas FABIANO domicilié(e) 43 RUE VAUGELAS - 74000 - ANNECY - France.

La marque SOURCE ALPINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCE ALPINE arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.

Nicolas FABIANO a également déposé les autres marques suivantes : STILL , Les Affranchis


M. Nicolas FABIANO - 43 RUE VAUGELAS - 74000 - ANNECY - France


M. Nicolas FABIANO - 43 RUE VAUGELAS - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.